Legs testamentaires


Geste ultime de votre générosité
En faisant un legs testamentaire au bénéfice du Musée des beaux-
arts de Montréal, les générations futures profiteront de votre geste
et le Musée saura reconnaître à perpétuité votre générosité.

Votre testament
Si vous désirez faire un legs au Musée, nous vous suggérons
de consulter vos conseillers juridiques et financiers pour planifier
les modalités de votre legs.



VOUS POUVEZ FAIRE UN LEGS AU MUSÉE :


· en l'incluant dans votre testament;
· en ajoutant un codicille à un testament existant;
· en nommant le Musée à titre de bénéficiaire
  de votre fiducie testamentaire.

Pour vous aider dans cette démarche, nous proposons ci-dessous
diverses formes de legs testamentaires. Vous pouvez :

· léguer au Musée une somme d'argent déterminée. Un legs sans
  restriction sert les intérêts généraux du Musée. Toutefois, vous
  pouvez affecter votre don à un usage spécifique (tel que l'acqui-
  sition d'œuvres d'art, la restauration, l'éducation, la bibliothèque);

· léguer au Musée la totalité ou le résidu de votre succession après
  déduction de tout legs particulier et de toute dépense s'y rapportant;

· léguer au Musée une œuvre d'art ou d'autres biens matériels
  qui pourront être ajoutés aux collections du Musée ou être utilisés
  au mieux dans l'intérêt de l'institution;

· nommer le Musée à titre de bénéficiaire de votre police d'assurance-
  vie (en totalité ou en partie), du résidu de votre rente, ou encore
  de votre régime de retraite;

· créer une fiducie testamentaire afin d'assurer un revenu à vie à un
  ou à plusieurs bénéficiaires de votre choix. Au décès du dernier
  bénéficiaire, le capital de la fiducie sera versé au Musée.


AVANTAGES FISCAUX


Faire un legs au Musée peut contribuer à réduire, par le biais d'un crédit d'impôt, les impôts exigibles au décès d'un donateur et peut éliminer ou réduire l'impôt sur les gains en capital d'un bien légué accusant une plus-value.Le legs de biens culturels certifiés par la Commission canadienne d'examen des exportations de biens culturels peut donner droit à d'importants avantages fiscaux.



EXEMPLES DE CLAUSES UTILISÉES


Legs sans restriction :

· legs d'une somme déterminée ou de l'actif net d'une succession :
  « Je lègue au Musée des beaux-arts de Montréal ( XX dollars ou
  le résidu de ma succession) pour servir les intérêts généraux
  de l'institution. »

· legs d'une œuvre d'art ou d'autres biens : « Je lègue au Musée
  des beaux-arts de Montréal (énumérer les œuvres ou décrire
  les biens). »

Legs désigné :

· legs destiné à la création d'un fonds pour l'acquisition d'œuvres d'art
  ou pour d'autres objectifs précis, tels que la restauration, l'éducation
  ou la bibliothèque : « Je lègue au Musée des beaux-arts de Montréal
  (XX dollars ou la totalité du résidu de mes biens meubles et/ou
  immeubles), les revenus ne pouvant être utilisés que pour
  (préciser le but). »



Renseignements : 
Michelle Prévost
Service du développement
Téléphone : 514-285-1600, poste 211
Courriel : mprevost@mbamtl.org




Charles Huot (1855-1930)
Le testament de Dollard
des Ormeaux
Sans date
Huile sur carton
31,5 x 21 cm
Achat, successions Serge Desroches, Mary Eccles, Hermina Thau, Jean Agnes Reid Fleming, David R. Morrice, Margaret A. Reid, G.C. Chisholm, F. Eleanore Morrice
1990.21